Des avocats très spatiaux

Article tiré du journal The Wall Street Journal, traduit par Courrier International.

Juriste de l'espace

Lorsque Sagi Kfir rencontre des gens pour la première fois et se présente comme un “avocat de l’espace”, la plupart de ses interlocuteurs trouvent que c’est là une bien étrange façon de dire qu’il est dans l’immobilier. Et lorsqu’il ajoute qu’il est directeur juridique d’une société d’exploitation minière d’astéroïdes, ils ne résistent pas à raconter des blagues “Star Wars”. “Dans les cocktails, je suis toujours l’avocat le plus intéressant”, s’amuse le juriste de 42 ans.

Le droit de l’espace est pourtant une affaire on ne peut plus sérieuse. Diverses entreprises commerciales de l’espace, des start-up prévoyant de monter des hôtels spatiaux jusqu’aux fournisseurs de services satellitaires, en passant par les sociétés briguant l’exploitation des ressources des astéroïdes, ont acquis un tel degré de maturité qu’elles ont aujourd’hui besoin de services juridiques. Parallèlement, les facultés de droit ouvrent de nouveaux programmes, et des symposiums internationaux sur le sujet se multiplient.

En tant que premier conseil juridique d’une société d’exploitation minière de l’espace, M. Kfir est à l’avant-garde de cette étrange branche du droit aérospatial. Depuis son bureau aménagé dans le double garage de sa maison de San Diego, M. Kfir passe une bonne part de son temps à disséquer des questions juridiques peu banales.

Que se passerait-il, par exemple, si un robot spatial d’extraction minière envoyait accidentellement un rocher sur un autre engin spatial ? Qui devrait payer les dégâts ? Et à supposer qu’une société parvienne à récupérer des minerais d’un astéroïde et ramène sur Terre une précieuse cargaison de platine, à qui appartiendrait le métal ?

Des professeurs de droit spatial sont allés encore plus loin en formulant des cas de figure posant d’épineux problèmes juridiques.

Ainsi, on admet généralement que si un astronaute américain se faisait assassiner par un astronaute britannique sur la Lune, l’affaire serait du ressort des tribunaux américains. Mais si le même astronaute se faisait faire les poches par l’un de ses collègues, on ne sait pas très bien si la victime aurait un recours légal.

“Ce n’est plus de la science-fiction, souligne Matthew Schaeffer, directeur du programme de droit de l’espace, des médias et des télécommunications à la faculté de droit du Nebraska, à Lincoln. Ces entreprises brassent maintenant beaucoup d’argent. Ce n’est plus la même chose qu’il y a huit ou neuf ans, quand tout cela n’était encore qu’au stade des idées.” La société qui emploie M. Kfir, Deep Space Industries, a été fondée en 2012. Elle espère envoyer des sondes vers des astéroïdes afin d’extraire leurs ressources minières et de les ramener sur Terre, ou bien de les utiliser dans le cadre d’autres projets spatiaux. Les premières missions d’extraction ne devraient pas débuter avant au moins cinq ans.

Né en Israël, M. Kfir est arrivé aux EtatsUnis dans les années 1970. A l’époque, il ne parlait que quelques mots d’anglais. Son premier souvenir remonte à Star Wars, qu’il a visionné à l’occasion d’une sortie scolaire. “Depuis, je suis obsédé par tout ce qui vole”, confie ce juriste pas comme les autres, dont le bureau est décoré de modèles réduits dérivés du film, d’un tableau d’une fusée de dessin animé et du portrait d’un yogi indien dénommé Sadhguru.

A l’université de Miami, M. Kfir s’est spécialisé en droit de l’aérospatiale et, après son diplôme, il a surtout travaillé sur des affaires de crashs aériens. Puis, il a rencontré l’entrepreneur de l’espace Rick Tumlinson et a rejoint l’équipe de Deep Space Industries en qualité d’avocat-conseil en chef, poussé par ce qu’il appelle “un désir naturel d’explorer les frontières”.

Sur son site web, Deep Space Industries présente dans une vidéo d’animation une petite sonde spatiale remorquant un astéroïde dans l’espace, tandis qu’une voix grave commente : “Nous ne construisons pas des fusées, nous ne faisons pas d’astronomie. Nous sommes des explorateurs et des exploitants, des fabricants et des fournisseurs.”

M. Kfir se heurte à un certain scepticisme lorsqu’il parle de son entreprise et de l’émergence d’une frontière commerciale dans l’espace.

Il rappelle alors à son auditoire d’autres initiatives pionnières dans l’histoire du commerce, à commencer par la création de la Compagnie des Indes orientales au XVIIe  siècle. Lors de sa première expédition, souligne-t-il, elle s’exposait à d’énormes risques, entre la navigation sur des mers tumultueuses, les pirates et bien d’autres éléments hostiles.

“Cela prend un peu de temps mais, en général, j’arrive à convaincre les gens qu’il s’agit d’une véritable activité commerciale”, dit-il à propos de l’exploitation minière sur des astéroïdes.

M. Kfir envisage lui aussi de voyager dans l’espace quand cette possibilité sera à la portée des gens ordinaires. Il préférerait toutefois aller sur la Lune que sur Mars, car il a le sentiment d’être déjà familier avec un environnement proche d’un paysage martien. Chaque weekend, il saute en effet dans sa camionnette Toyota couleur sable pour aller explorer les 245 0000 hectares du parc national du désert d’Anza Norrego, près de San Diego. Avec son “propre petit Faucon Millenium”.

 

Bradley Hope